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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CROZAT FINANCES
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COMET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMET
SAS CHARLES CROZAT FINANCES

Numéro de dépôt :
3222600
Date de dépôt :
15/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2013
COMET de CHARLES CROZAT FINANCES

Présentation de la marque COMET

Déposée le 15 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CROZAT FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CROZAT FINANCES domicilié(e) rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 953 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHARLES CROZAT FINANCES domicilié(e) rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France.

La marque COMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMET est expirée depuis le 15 avril 2013.

CHARLES CROZAT FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : ZERO PUCE , DOG SAVEUR , VETO PAT , CANI-TARTRE , EUTRI-TEAM , MYSTICAT , VETO-PAT , MELQUIOR , MORTIMERE , MELKIOR


SAS CHARLES CROZAT FINANCES - rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France - SIREN 391953080


SAS CHARLES CROZAT FINANCES - rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501023 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30

Produits Vétérinaires Aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.